I. INFORMATIONS GÉNÉRALES
1. Le présent site est la propriété de l’association
ARIF, Association du Réseau de la prise en charge de la Sclérose
Latérale Amyotrophique en Ile de France, dont le siège social est
Le siège social est fixé à la Fédération des
maladies du système nerveux central, Hôpital de la Salpêtrière,
47, bd de l’Hôpital 75013 PARIS, immatriculée au registre
n°xxx
2. Ce site permet la consultation d'informations générales sur
la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique.
3. Le Directeur de la publication du site Web est Vincent Meininger en qualité de
Directeur de l'association ARIF.
4. Le site est hébergé par E-Styler
5. Le site est édité par Hemisphere Gauche.
II. MISE EN GARDE SUR LES INFORMATIONS
1. Le réseau SLA IDF ne saurait garantir l'exactitude, la complétude,
l'actualité et la mise à jour des informations diffusées
sur son site Web. Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous
sa responsabilité exclusive.
2. Le réseau SLA IDF ne pourra être tenu responsable des dommages
directs ou indirects résultant d'une erreur ou d'une information consultée
sur le site Web reseau-sla-idf.org ou un de ses sites liés et d'une manière
générale, d'un trouble quelconque, qui pourrait résulter
de difficultés liées au fonctionnement du site Web.
III. DONNÉES NOMINATIVES
1. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux libertés, les informations communiquées lors
de la demande d'informations, de la part du visiteur, sont destinées au
Réseau SLA IDF.
2. Les visiteurs disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement
aux informations les concernant auprès de Réseau SLA IDF, à son
siège social ou par courriel :
contact@reseau-sla-idf.org
3. Les visiteurs du site Web reconnaissent avoir été informés
que, lors de l'accès au site, les informations concernant la fréquence
d'accès, la navigation retenue ainsi que les informations consultées
sont susceptibles d'être recueillies par le Réseau SLA IDF.
4. Les visiteurs du site reconnaissent avoir été informés
de cette pratique et autorisent le Réseau SLA IDF à l'employer.
IV. DÉCLARATION
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux liberté, ce site a fait l'objet de la déclaration
n°xxx auprès de la
Commission
Nationale de l'Informatique et des libertés .
VI. DROIT DE PROPRIÉTÉ
1. Les marques du Réseau SLA IDF et de ses dispositifs spécifiques
figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction,
totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du réseau
SLA IDF est donc également interdite.
2. De même, les visiteurs doivent, notamment s'abstenir s'agissant des
informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation,
déformation ou utilisation et d'une manière générale,
de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la
réputation des personnes.
3. Textes : les textes ne peuvent être utilisés à d'autres
fins que personnelles. Ce droit n'est transmissible en aucune manière.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse
du Réseau SLA IDF. L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance,
accepter et respecter ces dispositions.
4. Images : les images du site ne peuvent pas être téléchargées
séparément. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous
quelque forme, même partielle, sont interdites sauf autorisation expresse.
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter
ces dispositions.